Forum BMH

salut
non: que se soit a titre privé ou commerciale,en cam, tu doit mettre un disque,respecter les temps de conduite et faire controler ton tachygraphe tout les 2 ans...

ici beaucoup roule sans tachy car leurs camion n'en sont equiper et/ou il sont en vasp non spec (pompier) en fait ils profitentd'un vide juridique...

les seul a être exempté de tachy sont les -de 7.5t dans un rayon de 100km autour du lieux de garage du vehicule

et même a titre privé ti est obliger de te cogné la taxe a l'essieux.....

come 09 a écrit :salut
non: que se soit a titre privé ou commerciale,en cam, tu doit mettre un disque,respecter les temps de conduite et faire controler ton tachygraphe tout les 2 ans...

ici beaucoup roule sans tachy car leurs camion n'en sont equiper et/ou il sont en vasp non spec (pompier) en fait ils profitentd'un vide juridique...

les seul a être exempté de tachy sont les -de 7.5t dans un rayon de 100km autour du lieux de garage du vehicule

et même a titre privé ti est obliger de te cogné la taxe a l'essieux.....

Merci Côme pour ta réponse qui me conforte.

J’en profite que tu parles de la taxe à l’essieu, pour te poser une question.
Aurais tu un texte de loi qui stipule que l’on est exonéré de taxe à l’essieu si l’on est en VASP Caravane.
Je discute avec des gars qui la paye et d’autres non...
Je n’y comprends rien...

à priori le VASP caravane à partir de 12t doit la payer

http://www.douane.gouv.fr/articles/a109 ... a-l-essieu

fab38 a écrit :à priori le VASP caravane à partir de 12t doit la payer

http://www.douane.gouv.fr/articles/a109 ... a-l-essieu

Aujourd’hui j’ai eu un constructeur vendeur de CC PL.
Eux en construisent avec un PTAC Max à 15t, et ils m’ont dit que leurs clients ne payaient pas cette taxe...

Je n’arrive pas à trouver de texte relatif au VASP Caravane

bin le lien donné par fab est bon,s'est les même infos que sur le site des douanes
...je crois que tout les vasp caravane sont dans la categorie M1 (transport de personnes de moins de 9 place)...donc M1 = pas de taxe a l'essieux....

come 09 a écrit :bin le lien donné par fab est bon,s'est les même infos que sur le site des douanes
...je crois que tout les vasp caravane sont dans la categorie M1 (transport de personnes de moins de 9 place)...donc M1 = pas de taxe a l'essieux....

Je n’arrive pas à trouver dans le texte l’endroit où est écrit que les M1 ne sont pas assujettis...

en fait la categorie M1 a M3 comprend que les bus, du coup la question s'est plutôt:qu'est ce qui prouve que les cam en vasp caravane sont dans la categorie M1 ...? mais je sais que s'est le cas....( )

"Quels sont les véhicules dispensés du paiement de la taxe ?

Les véhicules spécialement conçus pour le transport de personnes"

et là Catégorie M : Véhicules à moteur affectés au transport de personnes et ayant soit au moins quatre roues, soit trois roues et un poids maximal excédant une tonne

- Catégorie M1 : Véhicules affectés au transport de personnes, comportant, outre le siège du conducteur, huit places assises au maximum;

Merci Côme