MTIITM a écrit :
J'avais lu quelque part que en collection peut importe le nombre de vente entre le premier et le dernier propriétaire et que même si les cartes grises n'avait pas été établis, ça marché quand même.
.
AH les "on dit"
téléphone à la FFVE pour connaître son avis
Oui tu peux éventuellement essayer dans une autre préfecture ou sous préfecture, car il peut y avoir des interprétation différentes suivant les personnes.
"La soumission de l’ancienne carte grise ne sera plus exigée par les Préfectures, dès lors qu’une preuve de propriété du véhicule sera présentée, ainsi qu’une attestation de demande de circulation, délivrée notamment par la FFVE. Les décrets régissant la situation actuelle sont publiés au Journal Officiel les 27 février et 18 mai 1991 puis le 30 mars 1993."
Je pense qu'il te faut une attestation à ton nom pour pouvoir shunter les propriétaires antérieurs
Bruno Jordan a écrit :Il est un normal que la préfecture ne te délivre pas de carte grise si l'attestation de la FFVE n'est pas à ton nom.
A priori ce n'était pas ça qui lui posé problème mais bon ...
D'accord, je vais essayer de contacter la FFVE par mail mais j'ai bien peur de devoir refaire une demande complète...
-
Les véhicules ne doivent pas être transformés et être conformes
au modèle d’origine, soit par rapport à la description du certificat de conformité (
procès verbal des mines)
, soit par rapport à une réception à titre isolée auprès du service des mines en son temps
, soit par la description du modèle par le constructeur
. Par exemple un Bus ne peut-être transformé en camping car, le moteur ne
peut pas être celui d’un modèle plus puissant même si cette modification a été faite en compétition sur circuit....
Il faut en effet savoir que toute transformation notable d'un véhicule, tel par exemple le changement d'un moteur, doit faire l'objet d'une nouvelle réception par la DRIRE. A noter qu'avant de procéder à des modifications sur votre véhicule, il est nécessaire de contacter au préalable la DRIRE de votre région et ce afin d'éviter les surprises désagréables Le non respect de la conformité peut entraîner un refus d’indemnisation des assurances pour vous et pour le tiers en cas d’ accident, et des suites pénales
Voilà ce que je craignais, je n'en ai pas parlé avant pour ne pas te décourager et penssant que peut-être, dans ton cas, ça passserait.
J'avais une goélette, au début des années 90, achetée par une petite annonce du Daubé.
Le vendeur, alors premier propiétaire, l'avait acheté avec un lot au vente du Domaine.
Et il me l'a vendue sans carte grise, juste avec le papier des Domaines et je me suis inscrit, plus tard, à la FFVE qui m'ont refilé un papier avec les caractéristiques et un carnet de circulation.
Mais quand je me suis présenté à la pref, ils m'ont dit que c'était le premier proprio qui devait faire faire la carte grise civile et qu'il n'y avait pas moyen de faire autrement.
Le 1er proprio étant partis travailler dans les îles, je n'ai jamais pu avoir de papiers en rêgles et ce bon vieux 2087 est parti chez un pôte agriculteur ou il fini ces jours en tracteur ou en poulailler.
"La soumission de l’ancienne carte grise ne sera plus exigée par les Préfectures, dès lors qu’une preuve de propriété du véhicule sera présentée, ainsi qu’une attestation de demande de circulation, délivrée notamment par la FFVE. Les décrets régissant la situation actuelle sont publiés au Journal Officiel les 27 février et 18 mai 1991 puis le 30 mars 1993."
Je pense qu'il te faut une attestation à ton nom pour pouvoir shunter les propriétaires antérieurs
le problème c'est que le 1er vendeur à envoyé le papier en pref comme quoi il avait vendu le vehicule à Mr X (chose que peu de personne font, tant mieux , ca evite le genre de problème qui t'arrive)
donc à la pref le vehicule est à mr X et non à toi !!
il faut que mr X fasse une CG à son nom ou bien que l'ancien proprio annule la vente avec mr X
CGC ou pas, je pense pas qu'il y ai de difference !
(appel la FFVE quand même, on sait jamais)
j-loo
Modifié en dernier par j-loo le 29 août 2014 17:58, modifié 1 fois.
Alors la FFVE me dis que le changement de nom sur l'attestation n'est pas possible mais que dans une autre préfecture ou sous prefecture ça devrait pouvoir passer...
Je croit que je vais m'organiser un petit tour de france ....
Comment perdre son temps avec l'administration française...
MTIITM a écrit :Comment perdre son temps avec l'administration française...
c'est pas croyable se m*rdier quand même !!
c'est Ton camion, c'est Toi qui paye, c'est Toi qui fais les demarches qui durent des heures; et faut encore que Ils t'Emmerdent !!
c'est blazant !!
Oui mais si on ne suit pas la procédure normale il faut bien s’attendre à des problèmes tôt ou tard.
L'employée fait son boulot et tant mieux. L’administration n'est pas à incriminer dans ce cas.
Se méfier de la ffve ils parlent comme dans un livre. Les préfectures demandent leur papier en général comme complément du dossier mais si qque chose leur déplait tu peux te torcher de ton attestation à 50e.
Ton TP3 possède une CG barrée? une seule solution la faire même si ça implique d'en faire 2.
Bon du coup je vais sans doute pourvoir récupéré tous les papiers qu'il faut par le vendeur, refaire faire une carte grise à son nom puis refaire une vente à mon nom. Bonjour le budget ....
Combien d'ailleurs pour vos carte grise pour tp3 essence pour avoir un à priori ?
Par contre j'ai la première carte grise (non collection) puis le deuxième propriétaire avait fait une demande d'attestation à la FFVE, du coup je peux faire un carte grise normal à priori vu que je vais avoir tous les papier classique pour faire une vente "normal".
Ma question c'est vaut il mieux du coup rester en véhicule classique ou le mettre en collection ? (hormis CT tous les 5 ans)
