TRM 2000 et chronotachygraphe

Mr P4
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Re: TRM 2000 et chronotachygraphe

Messagepar Mr P4 » 22 Sep 2012 19:48

come 09 a écrit :bin si le 2000 est passer au mine sans tachy s' est difficilement contestable de la par du keuf...


FAUX ca n'a rien à voir, ce n'est parce que tu dis au CT "ah mais je suis dispensé" et que le controleur te croit, que v'est vrai!

Moi je passais chaque année sans, la 1ere fois il est allé vérifier dans la base documentaire j'étais en effet dispensé (avant 2006) puis les autres fois il ne vérifiait pas il se souvenait de mon cas, mais j'étais en tort!
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Re: TRM 2000 et chronotachygraphe

Messagepar jeep-fr » 22 Sep 2012 20:28

Lors de la visite technique, si tu n'as pas de chronotachygraphe (ou que la date de validité est dépassée), le contrôleur va noter :
"Visite chronotachygraphe à effectuer, sauf dérogation".
De la, il se décharge...

Pour les bouteilles d'air c'est pareil. Si tu remplis la fiche de contrôle, il ne va pas regarder la date de validité. Il va purger pour contrôler le bon fonctionnement du témoin au tableau de bord et de la 4 voies, mais la fiche des bouteilles c'est TOI qui la signe, de la il se décharge...
Tu n'as aucun gendarme qui ira vérifier les dates sur tes bouteilles, mais en cas d'accident la c'est une autre histoire...

Pour en revenir aux chronos, c'est vrai que c'est le bordel...
Mon 19t a un chrono, je fais la visite tous les 2 ans et je roule avec un disque. Quand je roule avec un véhicule sans chrono (T2, CCF, ou autre), je ne m'en soucis pas trop mais c'est toujours le "et en cas d'accident?" Même non responsable!!

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Re: TRM 2000 et chronotachygraphe

Messagepar come 09 » 22 Sep 2012 22:09

Mr P4 a écrit :
FAUX ca n'a rien à voir, ce n'est parce que tu dis au CT "ah mais je suis dispensé" et que le controleur te croit, que v'est vrai!


a parce que tu crois qu'en disant simplement au mec "ah mais je suis dispensé" que le contrôleur vas me croire..... :mrgreen: non sans deconner...hein?? t'insulte son intelligence là...!!!et je te rappel que s'est luiqu'y ma dit que j'en etait exonérer....

puis je me contrefous de savoir si il n'a pas fait de mise a jour de ces connaissance pro,je vais pas lui apprendre son taf,s'est a lui de controler mon bahut et de m'indiquer si il est soumis a contre visite pour non présence de chronomachin,pour l'instant ce n'est pas le cas........je vais quand même pas me substituer a la loi si ????? si les mec font pas bien leur boulot s'est pas mon pb.....

il m'a dit que n'avait pas besoin de tachy, et du coup si je me fait serré je dit connement que j'ai passer le ct sans(en toute bonne foi) et que si ce pauvre keuf veut passer les 2 prochaine heure a chercher les texte de loi parce qu'il a un doute,qu'il le fasse.....

bref: personne m'a obliger a mettre un tachy donc je n'en ai pas mis.... et a ma connaissance il n'y a aucun 2000 equiper d'un tachy.....qu'est ce que tu veut que je te dise.....
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Re: TRM 2000 et chronotachygraphe

Messagepar Chris_CH » 23 Sep 2012 10:30

Je partages les dires de Mr P4 et Jeep-Fr.

Maintenant je peux vous dire pour m'y être intéresser (c.f. la passage d'un de mes véhicule en VASP NON SPEC) que c'est pas simple. J'ai effectivement été au bénéfice d'une dérogation du CT pour le passage, et de même pour la RTI mais l'ingénieur de la DREAL n'étais pas absolument sur du bien fondé de la dérogation. Il l'a tout de même accepter, mais il m'a recommander, comme je vous l'ai déjà dit, de contacter une personne "experte" a ce sujet. Donc en gros c'est le bazar et eux même a la DREAL ne sont pas tout au claire ni même au centre CT c'est vous dire.... En tout ça en Suisse c'est clairement établie (voire mon post plus haut).

De toute façon mon véhicule a un tachygraphe mais il a été contrôle en CZ par l'usine, je lui (l'ingénieur de la DREAL) expliquais que les ingénieurs Tchèques étaient au moins aussi bon qu'en France, qu'un contrôle de tachygraphe Tchèque étais au moins aussi fiable qu'en France, que la République Tchèque fait parti de l'Europe et que tout les PL Tchèque on un contrôle du tachygraphe fait en R.T. et qu'ils peuvent rouler en France sans problèmes. Lui me disait que ce contrôle n'était pas valable...de toute façon j'étais au bénéfice d'une dérogation.

Maintenant je comprends bien que si un CT ne le demande pas on va pas le mettre pour faire un excès de zèle du conducteur de poids lourds du dimanche. Mais je ne saurais recommander aux personnes concerne de ce renseigner. L'argument, c'est pas moi c'est le CT, il ne vaut rien au tribunal en cas de problème avec une assurance qui cherche TOUS les moyens pour ce défausser...Je rappel que la loi stipule que le conducteur et clairement responsable de son véhicule et de son chargement, donc le chauffeur DOIT être au faite des règles et des lois....il ne PEUT PAS invoquer ça bonne fois, "Monsieur le President, mon CT ne ma pas signaler que je devais avoir un tachygraphe!, M. XX vous n'avez pas passé votre permis de conduire poids lourds!? Auriez vous oublié votre code de la route aussi!"

C'est mes 0.02 $, maintenant chacun fait comme il le souhaite mais en cas de problème cela sera traiter comme la lois le stipule...Et juste encore un truc et j'arrête, en Suisse le permis Poids Lourds c'est un permis PROFESSIONNEL pas de rigolo.

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Re: TRM 2000 et chronotachygraphe

Messagepar come 09 » 23 Sep 2012 13:06

Chris_CH a écrit :...Et juste encore un truc et j'arrête, en Suisse le permis Poids Lourds c'est un permis PROFESSIONNEL pas de rigolo.


la condescendance helvétique dans toute sa spendeur .... :D s'est vrais que chez nous un permi pl passer sur 1ans dans un aft iftim s'est pas un permi pro,s'est juste pour aller chercher ces clope au bled d’à coter.....
on est tous des branleur en france,s'est bien connue.... :D
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Re: TRM 2000 et chronotachygraphe

Messagepar Chris_CH » 23 Sep 2012 14:37

come 09 a écrit :
Chris_CH a écrit :...Et juste encore un truc et j'arrête, en Suisse le permis Poids Lourds c'est un permis PROFESSIONNEL pas de rigolo.


la condescendance helvétique dans toute sa spendeur .... :D s'est vrais que chez nous un permi pl passer sur 1ans dans un aft iftim s'est pas un permi pro,s'est juste pour aller chercher ces clope au bled d’à coter.....
on est tous des branleur en france,s'est bien connue.... :D


C'est pas ce que je voulais dire Come, je ne traite personne de rigolo c'était plus une provocation pour que touts les posseseurs fière, de ce permis aillent chercher l'info plutôt que des suppositions!

Donc, je dit juste que le PL c'est un permis pro donc le truc de dire "comme ça ça me va bien" sous entendu cela m'arrange et je ne vais pas voire plus loin c'est pas un argument. Etant donnée le professionnalisme du permis poids lourds (même si nous et moi le premier je ne l'utilise que dans le cadre d'un hobby) nous sommes tenu aux contraintes sous-jacente comme par exemple la connaissance des textes de lois liée a la conduite et a l'utilisation d'un poids lourds.

Je suis d'accord que étant donnée l'utilisation que nous en faisons nous somme souvent dans des conditions "border line" qui sont pas explicitement mentionné dans les textes de lois, mais on ne peut pas "botter en touche" juste parce que cela nous arrange...

Donc soit on sait, soit on cherche, soit nous savons que nous sommes dans la loi, soit nous savons que nous n'y sommes pas, mais on ne fait pas l'apogée de quelque chose que nous connaissons pas ou quelque chose qui nous mets en dehors de la loi sans le savoir...

Sur ce on peut continuer a débattre mais il n'y a qu'une seule réponse que nous pouvons apporter a ce poste, si oui ou non il faut un tachygraphe sur un TRM 2000 ou plus généralement sur un véhicule N2 (comme le TRM 2000), la 2eme questions sous jasent si la réponse a la première question est positive, dans quel condition faut-il d'utiliser.

Nous avons eut la copie de textes de lois qui réponde a la 2eme question c'est a dire la liste des exemptions de l'utilisation du tachygraphe, mais personne n'a encore formellement textes de loi a l'appuis, répondu a la première question. Nous avons eut seulement:

come 09 a écrit :oui voila comme philippe je profite de se pseudo vide juridique(qui en fait n'en est pas un!)
quand j'ai acheter le 2000 je l'ai passer devant un expert vga et un controleur des mine avec rapport d'expertise et ils on été très clair : pas de tachy pour du transport non commerciaux de - de7.5t....quest ce que vous voulez que je vous dise...... :mrgreen: je peut pas être plus royaliste que le roi...... :mrgreen:

je vais pas mettre un tachy alors qu'il m'a été clairement spécifier que je n'en ai pas besoin...de toute facon sa fait 2 ans que j' ai le 2000 et je ne me suis jamais fait arrête...
faudrai être un peut maso non...?? z'en avez pas marre de payer la vaseline... :D laisse tomber thierry:oublie le tachy dans le 2000...


Ce qui ne constitue pas une explications formelle et motivée avec les textes de lois...

Encore une fois dans le droit Suisse si le véhicule et un véhicule automobile lourd (donc plus de 3.5 T par définition ou de catégorie N2, N3 ou M2, M3 dans le code Europeen) il est nécessairement pourvu d'un tachygraphe. La liste des exemptions en Suisse est identique a la liste fourni pas Mr P4 (liens sur Legifrance). Deplus la Suisse en ce qui concerne la réglementation technique routière est Européen compilant (un véhicule homologué en Europe l'est en Suisse) ce qui me fait dire (mais sons justification formelle) que cela doit s'appliquer en Europe et donc en France.

Maintenant les contrôles technique (qui ne sont pas des avocats ni des juristes spécialiste du droit sur la circulation routière ni sur les spécification technique des véhicule routière) ne savent pas toujours ce qui l'en est....et si un CT ne demande pas de tachygraphe ceci n'est toujours pas une explication formelle, comme l'a bien dit Mr P4, a un instant t, le véhicule était conforme et quelque années plus tard il ne l'étais plus mais continuais a l'accepter comme précédemment...
Mr P4 a écrit :
come 09 a écrit :bin si le 2000 est passer au mine sans tachy s' est difficilement contestable de la par du keuf...


FAUX ca n'a rien à voir, ce n'est parce que tu dis au CT "ah mais je suis dispensé" et que le controleur te croit, que v'est vrai!

Moi je passais chaque année sans, la 1ere fois il est allé vérifier dans la base documentaire j'étais en effet dispensé (avant 2006) puis les autres fois il ne vérifiait pas il se souvenait de mon cas, mais j'étais en tort!


Donc la question est toujours ouverte...on peut rouler avec un N2 sans tachygraphe mais on ne peut pas dire que cela est conforme aux textes de lois, a moins bien sur, de la preuve du contraire.

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Re: TRM 2000 et chronotachygraphe

Messagepar Chris_CH » 23 Sep 2012 14:52

come 09 a écrit :
Chris_CH a écrit :...Et juste encore un truc et j'arrête, en Suisse le permis Poids Lourds c'est un permis PROFESSIONNEL pas de rigolo.


la condescendance helvétique dans toute sa spendeur .... :D s'est vrais que chez nous un permi pl passer sur 1ans dans un aft iftim s'est pas un permi pro,s'est juste pour aller chercher ces clope au bled d’à coter.....
on est tous des branleur en france,s'est bien connue.... :D


Juste encore une petite précision (hors sujet), j'ai aussi un passeport Francais, et j'ai même fait une partie de mes études dans un école réputé, qui ce trouve a la capitale Française, pour être l'une qui fournit le meilleur enseignement des mathématiques au monde et j'avais même un prof (Francais) qui est Medal Fields en analyse numérique, non il n'y a pas que des branleurs en Fance! :wink:

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Re: TRM 2000 et chronotachygraphe

Messagepar thierry2 » 23 Sep 2012 16:24

Bon alors, y'en faut un ou pas ??????????

En tout cas ça prouve que l'Helvète est carré

Bien entendu c'est de l'humour :wink:

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Re: TRM 2000 et chronotachygraphe

Messagepar come 09 » 23 Sep 2012 16:59

thierry2 a écrit :Bon alors, y'en faut un ou pas ??????????


moi j'en sais rien....pi allez tous vous faire fou..........nan j'deconne.... :D

mais s'est clair que j'applique la théorie de l'autruche mais tant que mon ct ne m'y oblige pas je n'en mettrais pas.....aussi s'est certain que les texte de loi sur la conduite pl est clairement destiner au chauffeur pro et au entrepreneur ces texte ne sont pas très explicite pour un usage priver de surcroit non commercial, même les différent type cg n'y sont pas détailler......
même sur le site vdo seimens il est preciser que la pose d'un tachy numerique est a monter uniquement sur les véhicule a utilisation commercial......
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Re: TRM 2000 et chronotachygraphe

Messagepar jeep-fr » 23 Sep 2012 19:23

De toute façon en France des que tu sors des "sentiers battus", personne ne peut te renseigner sur rien.

Tu vas à la préfecture immatriculer un véhicule même en ayant tout les papiers, tu serres les fesses de peur d'être refoulé...
Des que ça change de l'immatriculation d'une BX ils sont perdus...
Tiens la semaine dernière j'ai immatriculé une remorque sortie armée, la "guichetière" me demandait une carte grise. Je lui ai expliqué par A+B que sortie de l'armée il n'y en a pas, juste le certificat domaines. Ha bah non madame voulait une carte grise! ... Pfff
J'ai insisté, elle est allée prendre renseignement auprès de sa chef de service, et m'a finalement fait mon immatriculation, mais c'est pénible!! fouet

Bref, alors pour en revenir aux chronos, vu le faible nombre de personnes utilisant des PL à titre privée proportionnellement au nombre de PL qui circule à but "commercial sur les routes ", on peut se grater 5 minutes avant d'avoir un renseignement clair net et précis. 8)

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Re: TRM 2000 et chronotachygraphe

Messagepar gradateur » 23 Sep 2012 19:41

c'est quand même dingue que des gens pas trop debiles (enfin presque) n'arrivent pas a savoir sur quel regementation ils doivent s'appuyer alors qu'ils cherchent a se mettre en phase avec la loi!
moi ca me rend un peu fou de me dire qu'aucun organisme n'est en capacité réelle de nous fournir une reponse appuyée sur des reglementaions existentes et recentes...

en résumé 2 questions subsistent dans ce sujet;
1. chronotachygraphe ou non dans un pl N2?
2. chronotachygraphe ou non dans un pl M1?

en attente de réponses et de réglementations que l'on pourra se mettre sous le bras, en espérant qu'elles arrivent avant qu'on ne se lasse de chercher! Yoda

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Messagepar Mr P4 » 23 Sep 2012 22:00

Come, si le controleur du CT te dit des conneries c'est pas grave pour lui mais ptete pour toi, les bleus ne se gèneront ptete pas pour te dire "nul n'est censé ignorer la loi", seulement si eux ont tort mais qu'ils ne le savent pas...c'est plus difficile à faire influer! :lol:
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Messagepar Chris_CH » 23 Sep 2012 22:31

Mr P4 a écrit :Come, si le controleur du CT te dit des conneries c'est pas grave pour lui mais ptete pour toi, les bleus ne se gèneront ptete pas pour te dire "nul n'est censé ignorer la loi", seulement si eux ont tort mais qu'ils ne le savent pas...c'est plus difficile à faire influer! :lol:


Pour ma part je lui demanderais de citer les articles du textes de lois pour les quelles j'ai commis l'infraction sur le PV, et après j'aviserais?

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Messagepar come 09 » 24 Sep 2012 08:34

oui voila s'est ce que je disait plus haut si le flic a un doute il peut chercher ce qu'on cherche depuis un moment.....et je pense qu'il nira pas j'usque la car voyant que j'ai le ct,lui aussi, se cachera derrière ca....et il verra que sur le pv des mine il n'est pas mentionner " absence de tachygraphe" donc sa lui paraitra plausible......(i hope !)

pi je me suis jamais fait arreter....sa en est presque désespérant.....au prochain rond point ou je voit des flic je m’arrête....
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Re: TRM 2000 et chronotachygraphe

Messagepar jeep-fr » 24 Sep 2012 12:20

Si vous commencez à les brosser dans le sens inverse du poil, après c'est pas étonnant d'être recalé au CT pour la moindre bricole ...

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Re: TRM 2000 et chronotachygraphe

Messagepar thierry2 » 24 Sep 2012 13:50

Maintenant si l'expert vga ne demande pas de chrono, ni le controleur, ni le gars de la DREAL, ni même la gendarmerie, on va quand même pas aller monter le bazar pour être emmerdé après avec.

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Messagepar Mr P4 » 24 Sep 2012 17:59

jeep-fr a écrit :Si vous commencez à les brosser dans le sens inverse du poil, après c'est pas étonnant d'être recalé au CT pour la moindre bricole ...


Quand je paye 91€ c'est à moi qui faut brosser le poil pas le contraire, ca se perd sérieusement dans certains CT.
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Re: TRM 2000 et chronotachygraphe

Messagepar Chris_CH » 24 Sep 2012 20:56

thierry2 a écrit :Maintenant si l'expert vga ne demande pas de chrono, ni le controleur, ni le gars de la DREAL, ni même la gendarmerie, on va quand même pas aller monter le bazar pour être emmerdé après avec.


Le problème c'est pas de "monter le bazar", de toute façons a titre privé nous tombons dans la liste des exemptions donc sur ce point pas de soucis.

Le problème c'est de connaitre formellement ce que les textes de lois stipulent. A ce jour, un contrôleur/gendarme/ing de la DREAL/assurance zélé pourrais interpreter les textes et c'est exactement ce qu'il serait souhaitable d'éviter. Soit il est obligatoire et a nous de nous y conformer et plus de soucis soit il ne l'est pas et on connait avec exactitude le texte de lois a présenter si l'une des parties précédemment citée et zélés suggérerait le contraire.

Je coirs savoir que J-Loo cette interrogation a ce sujet et j'ai compris qu'a un moment? il devrais équiper son PC avec un tachygraphe (J-Loo tu comprime stp! :) )

Maintenant nous pouvons trouver un consensus, si le véhicule N2 n'ai pas équiper de tachygraphe, très bien, et le jour ou une partie (CT/gendarme/DREAL) fait la demande au propriétaire du dit véhicule, alors il faut que le propriétaire demande l'article de lois exacte qui le stipule, en l'absence d'un texte claire qui le demande alors le propriétaire doit réfuté toute interprétation que l'une des partie citée plus haut aurai eut de ce texte. Un texte de loi ne peut pas être interprété "comme ça" de facto et a ce moment j'imagine que l'on peut demander un arbitrage, faire juriste prudence et nous serons enfin exempter de ce tachygraphe pour des PL utiliser a titre privé et détenu par des privé!!!!!!!!!
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Re: TRM 2000 et chronotachygraphe

Messagepar j-loo » 24 Sep 2012 21:30

salut,

Alors:
pour moi: mon PitiCon75 fait 7T8500 !! et n'a pas de chronotachygraphe de monté dessus; :?
il semberais que je doive en faire monter un, du fait que je suis au dessus des 7T500 !! :?
pour l'instant je n'est pas fait le CT ni l'expert VGA et je ne peux affirmer, avec certitude, qu'il m'en faudra mettre un;
(mais il y a de grande chance que j'y sois contraint, même si il ne me sert pas dans ma future utilisation :!: :roll: )

par contre, même si je doit en mettre un, et le faire controler tout les deux ans; je n'aurais pas à m'en servir; vu que je conduirai mon propre vehicule et à à titre privé, sans transporter de marchandises (au sens de commerce) !! :roll:
(mais il faudra qu'il soit etaloné tous les deux ans quand même, on sait jamais, que un jour je prete mon cam à un patron qui va faire avec du transport de marchandises et qui devra donc y mettre un disque) :shock: :?

je pense, jusque la encore, que les moins de 7T500 sont exonéré, et d'autant plus si c'est son propre vehicule et sans faire de transport de marchandises !!

mais le soucis peut quand même concerner les CG "cam" fourgon et autre; pour un gens d'arme, cela reste un vehicule de transport !! donc même en etant de bonne fois devant celui ci (le gens d'arme) on peut s'attendre à des remontrances, contraventions ou autres !! :roll:
dans ce cas là: demander à passer au tribunal, avoir un bon avocat et les bons textes de lois dans le dossier: et c'est (a mon sens) relaxe simple et definitive !! :twisted:

pour les TRM2000 qui font de toute facon moins de 7T500, et qui ne sont pas equipé du tachy, et qui sont conduit par le proprio de la CG et sans faire de transport de marchandises comme boulot; je ne penses pas qu'il y ai de problèmes !! :)

et comme le dit chrisCH:
Le problème c'est pas de "monter le bazar", de toute façons a titre privé nous tombons dans la liste des exemptions donc sur ce point pas de soucis.
............................
exempter de ce tachygraphe pour des PL utiliser a titre privé et détenu par des privé!!!!!!!!!
............................


affaire a suivre !!

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_____________________________

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Re: TRM 2000 et chronotachygraphe

Messagepar jeep-fr » 24 Sep 2012 23:15

Mr P4 a écrit :
jeep-fr a écrit :Si vous commencez à les brosser dans le sens inverse du poil, après c'est pas étonnant d'être recalé au CT pour la moindre bricole ...


Quand je paye 91€ c'est à moi qui faut brosser le poil pas le contraire, ca se perd sérieusement dans certains CT.



Pour avoir déjà frolé la contre visite pour oublie d'une bricole, je trouve plustot simpa que le type me dise "bon tu rentres et tu le fais de suite...".
Ca m'évite de rependre une demi journée + les € de la contre visite + le gasoil...
Je suis bien d'accord qu'il ne faut pas jouer le lèche botte avec le contrôleur, mais je trouve plustot simpa d'avoir une certaine souplesse sur ce qui n'est pas contrôlé par l'informatique. On est déjà assez emmerdé comme ça dans la vie...

D'ou l'intéret de cadrer chacun à sa place, sans non plus lui chier dans les bottes :wink: :mrgreen:


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