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Bernard.

TSVR Taxe à l’essieu pour les + de 12t

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Niconahla
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TSVR Taxe à l’essieu pour les + de 12t

Message par Niconahla » 03 févr. 2020 12:16

TSVR Taxe a l’essieu.

Je partage si ça peut aider ...

Depuis début 2019, la VASP Caravane NE SONT PLUS EXEMPTÉS de TSVR.

Voici le mail que j’ai reçu des douanes, avec les liens officiels.

Bon courage à tous 👍

DIRECTION GÉNÉRALE DES DOUANES
ET DROITS INDIRECTS
INFOS DOUANE SERVICE
Site Internet : www.douane.gouv.fr
Tél : 0 811 20 44 44
coût du service 6 centimes/minute + prix de l'appel (fixe portable ou box)
Hors métropole ou l'étranger : 33 1 72 40 78 50 précédé du préfixe de sortie
Dossier suivi par : B. Houeix

Monsieur,

Rectificatif

En réponse à votre courriel, je vous informe que les camping-cars de 12 tonnes et plus ne sont plus exemptés de la TSVR. La mesure est entrée en application au 1er janvier 2019.

Je vous invite à consulter la réponse du ministère de l'action et des comptes publics publiée au journal officiel du Sénat du 07/03/2019, via le lien suivant : https://www.senat.fr/questions/base/201 ... 07631.html

Pour de plus amples informations, veuillez vous rapprocher du service douanier suivant :

Service National Douanier de la Fiscalité Routière (SNDFR)
CS 51082
57036 METZ Cedex 01
TEL : 0970278200
sndfr-metz@douane.finances.gouv.fr

Veuillez agréer, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.

L'inspecteur Régional, Responsable du service,
Hervé BROUILLARD
Modifié en dernier par Niconahla le 04 févr. 2020 19:25, modifié 1 fois.
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Pacha
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Re: TSVR Taxe à l’essieu

Message par Pacha » 03 févr. 2020 20:16

:mrgreen: Vive les TRSM8 !! :thumbup: ;) :lol:



édit: d'ailleurs, c'est combien une TSVR ??? :roll:
On n'est jamais à l'abri d'un coup de pot !!

Mais surtout, n'oubliez pas !! CARPE DIEM !! La vie est courte...

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Re: TSVR Taxe à l’essieu

Message par Niconahla » 03 févr. 2020 20:27

Pacha a écrit :
03 févr. 2020 20:16
:mrgreen: Vive les TRSM8 !! :thumbup: ;) :lol:



édit: d'ailleurs, c'est combien une TSVR ??? :roll:
Salut Thierry 😉
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Re: TSVR Taxe à l’essieu

Message par Pacha » 04 févr. 2020 07:07

:shock:

138 balles par SEMESTRE ???? :vomir2: :102:

P'tin, c'est rentable d'être au dessous des 12T... :shock:
On n'est jamais à l'abri d'un coup de pot !!

Mais surtout, n'oubliez pas !! CARPE DIEM !! La vie est courte...

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Re: TSVR Taxe à l’essieu

Message par La famille pirate » 04 févr. 2020 14:17

Pacha a écrit :
04 févr. 2020 07:07
:shock:

138 balles par SEMESTRE ???? :vomir2: :102:

P'tin, c'est rentable d'être au dessous des 12T... :shock:
Putain, mais grave :shock: :shock:

Vive les 80-17, les TRM et autre joileuseté orch orch :drinkingcheers: :drinkingcheers:


Merci pour le partage des info plusone
S'il n'y a pas de solution, alors c'est qu'il n'y a pas de problème.

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Re: TSVR Taxe à l’essieu

Message par STF » 04 févr. 2020 14:28

L'Etat a b€soin de $ou$.. :roll:
Il fait donc toutes les poches possibles.. c'est général malheureusement. :evil:
J'voulais un LT 4x4 (1° génération) mais faut le PL, donc pour le moment rien.... Du nouveau: Je passe le PL en ce moment, mais au final je prendrais plus gros..

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Re: TSVR Taxe à l’essieu

Message par come 09 » 04 févr. 2020 17:16

bin en théorie s'est pour refaire les routes... sérieux, t'a vu la gueule qu'elle on ? :roll:
des departemantale qui se partage en 2,trous,nids de poules.... on se croirais en roumanie....
le paradoxe, (du moins dans le sud ouest) s'est que la majeur partie des camions qui defonce les routes sont espagnols, bulgare,roumain.... eu, sont exempté de tvsr... alors qu'ils roule non stop :mrgreen:
toi et ton 4000,même quand tu ne sort pas le camion pendant 2 mois tu paye (pas possible que t'en rechappe, on est là pour te pompé, t'imposer sans repis et sans repos, nous somment les frèr... etc etc etc......)
:mrgreen:
- il faut bouffer 50 mon cheri pour être positif a l'éthylotest .....

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Re: TSVR Taxe à l’essieu

Message par Niconahla » 04 févr. 2020 19:16

La famille pirate a écrit :
04 févr. 2020 14:17
Merci pour le partage des info plusone
Avec plaisir :thumbup:
come 09 a écrit :
04 févr. 2020 17:16
bin en théorie s'est pour refaire les routes... sérieux, t'a vu la gueule qu'elle on ? :roll:
des departemantale qui se partage en 2,trous,nids de poules.... on se croirais en roumanie....
:mrgreen:
Oui sachant que c'est une taxe collecté par l'Etat, et que l'entretient des route est passé aux régions depuis quelques années...
Moi ce que je trouve le plus fou c'est toutes les interdictions de circulation sur les départementale pour les transport de marchandise, quand on est pas en desserte locale, qui ne donnent pas d'autres possibilités que de passer par l'autoroute dont la gestion (et les bénéfices) est confiée... à des société privées. Si ça ce n'est pas du racket bien organisé :vomir2:

STF a écrit :
04 févr. 2020 14:28
L'Etat a b€soin de $ou$.. :roll:
Il fait donc toutes les poches possibles.. c'est général malheureusement. :evil:
Oui d’ailleurs avant le 01/2019 les VASP Caravane de plus de 12t en étaient exemptés...
Les collections le sont toujours :thumbup:
Modifié en dernier par Niconahla le 05 févr. 2020 00:20, modifié 1 fois.
 "T’inquiète ça passe" :thumbup:

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Re: TSVR Taxe à l’essieu

Message par come 09 » 04 févr. 2020 21:25

Niconahla a écrit :
04 févr. 2020 19:16
l'autoroute dont la gestion (et les bénéfices) est confier... à des société privées. Si ça ce n'est pas du racket bien organisé :vomir2:
....voila... :roll:
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Re: TSVR Taxe à l’essieu pour les + de 12t

Message par myki85 » 10 févr. 2020 19:09

Sa c'est sur le papier ! Si tu te fais pas contrôler par les douane, ben tu la paye pas et même si sa t'arrive il sont arrangeant et y a moyen de payer genre un semestre, c'est déjà arrivé a un collègue avec son pl aménagé, ils sont compréhensif sur le fait qu'on ne roule pas des milliers de kilomètres.
A notre retour de voyage j'ai été faire signer mon cpd au bureau de douane de chez nous, il on même pas calculé que je devais payer la taxe alors qu'il vue mon ptac 12.5t, il m'on juste demander si le camion fumait et si je n'avais pas de substance illicite provenant d'Orient :mrgreen:

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Re: TSVR Taxe à l’essieu pour les + de 12t

Message par come 09 » 10 févr. 2020 20:47

s'est pas la volante,ou a l'entrer d'un pays qu'ils vont te faire chier,s'est la branche fiscalité routière de la douane qui a son bureau a metz (ou par là),et les flics qu'il contrôle les tsvr....dans le centre de contrôle tech ou je vais, l'an dernier y a eu une descente des douanes,il on contrôler l'ordi du contrôleur et allais procéder au pif,au contrôle de certain camions de la region...
certes,s'est du transport de marchandise.....
un mec qui avais un bus aménager a été contrôler et obliger de payer la tsvr,et là y z'on pas été arrangeant :roll: ....
tsvr,que,d’ailleurs tu est obliger de payer au semestre,tu peut pas,plus,faire autrement...

:D
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