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Sections de la Charte

Charte du forum

Ces règles sont établies pour préciser les différentes responsabilités de tous les membres de la communauté sur . Elles doivent être acceptées par chacun dans le but de garantir que notre forum fonctionne sans heurt et procure une expérience amusante et productive pour tous les membres de notre communauté ainsi que les visiteurs.

  1. Charte du forum

    1. PRÉAMBULE
      Le forum http://forum.bernard.debucquoi.com, connu également sous le vocable B 90 Story, est désigné dans la présente charte par "le forum BMH", il est la propriété de l'association BMH & Co ci dessous désignée dans la présente charte par "BMH", cette charte fait en totalité partie du règlement intérieur de BMH. Par volonté de favoriser la convivialité et la spontanéité, le forum BMH est modéré à postériori. Ceci implique de la part des intervenants une grande attention et vérification préalables aux propos et contenus qu'ils mettent en ligne avec une éthique rigoureuse dans le respect absolu de la charte de fonctionnement du forum BMH et de toutes les réglementations afférentes à ce type de publication et d'une façon générale aux lois en vigueur, cette responsabilité concerne également les messages privés "MP". La participation au forum BMH implique l'acceptation sans restriction des dispositions de la présente charte. BMH se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis la présente charte ainsi que les statuts de BMH.

      BMH décline toute responsabilité quant aux messages ou contenus diffusés par les utilisateurs du Forum BMH dont il n'est pas l'auteur. L’auteur d’un message a l’entière responsabilité, civile, pénale et administrative, des propos et informations qu’il publie sur le forum BMH, y compris les copier/coller de liens hypertexte ou autres publications de sources extérieures. Dans le cas où la responsabilité de BMH serait judiciairement recherchée à raison d'un manquement par un utilisateur aux obligations qui lui incombent aux termes de la présente charte, BMH pourra appeler ce dernier en garantie, dans ces conditions chaque intervenant s’engage en particulier à prendre en charge le paiement des sommes, quelles qu’elles soient, résultant du recours d'un tiers à l'encontre de BMH, y compris les honoraires d’avocat et frais de justice.

      En cas de non respect de la charte du forum BMH et des dispositions législatives et réglementaires en vigueur en France, l’auteur s’expose, au-delà du simple retrait de son message ou de son éventuelle exclusion et de dédommagements à BMH, aux sanctions civiles, pénales ou administratives afférentes.

      En conséquence et sans engagement de la responsabilité de BMH, les administrateurs et modérateurs du forum BMH se réservent le droit discrétionnaire d'éditer ou de retirer sans préavis tout message, toute photographie ou graphique, avatar ou signature, d'une façon générale tout contenu de quelque nature qu'il soit, que BMH jugerait utile de modifier ou supprimer. Les administrateurs et modérateurs s'expriment à titre personnel et leurs propos ne sauraient engager la responsabilité de BMH.

      Le forum BMH ne peut garantir l'exactitude ou la pertinence des informations publiées, elles ne sauraient constituer en aucun cas un conseil ou une recommandation de BMH de quelque nature que ce soit et ne sauraient en aucun cas engager sa responsabilité.

      Les indications et les sujets abordés dans la partie b) "Objet du forum. Fonctionnement" et dans la partie c) "Conseils pratiques" de la présente charte ne sont pas exhaustifs et ne peuvent en aucun cas limiter la portée générale de la partie a) " Préambule" de la présente charte. #
    2. OBJET DU FORUM. FONCTIONNEMENT
      Le forum BMH est un lieu public d'échanges, de discussions, de partage, d'expression, sur tous les sujets relatifs aux véhicules tout terrain, camions 4 X 4 petits ou gros (VL ou PL), et aux voyages en véhicules tout terrain et camions 4 x 4.
      Le forum BMH étant un lieu public de libre accès, les intervenants s'interdisent les sujets sur la pédophilie, le révisionnisme (ou négationnisme), les propos racistes, les sujets polémiques sur la politique et les religions, la diffamation (toute allégation ou imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé), toutes formes d'atteinte au droit applicable aux bases de données, au droit des marques, aux droits à l'image, aux droits d'auteur et droits voisins, au droit au respect de la vie privé, de faire l'apologie des drogues et de tous produits nocifs pour la santé ou interdits.
      La publicité, sous quelque forme que ce soit, est totalement prohibée sur le forum BMH.
      Les intervenants doivent limiter leurs interventions à l'objet du forum BMH, toutes formes de participation automatique ou non (flood, cross-posting, robots, spams, etc...) hors contexte ne sont pas admises et se verront supprimés à la discrétion du Forum BMH.
      Le forum BMH est hébergé sur un serveur qui n'a pas l'obligation de préserver sans limitation de durée le contenu des données qu'il héberge, celles ci peuvent disparaître subitement sans recours possible.
      Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, chacun dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concerne, chacun peut aussi modifier à tout moment les informations relatives à son compte dans son profil.
      Tous les rassemblements qui sont proposés sur le forum BMH, nationaux ou régionaux, sont organisés à l'initiative des membres du forum sous leur entière responsabilité, sans lien de subordination ou autre à BMH dont la responsabilité ne saurait être engagée en aucun cas.
      En aucune manière le forum BMH ne pourra être tenu responsable de l'utilisation faite des données personnelles, apparentes ou non sur le forum BMH, en cas de récupération de ces données par un membre du forum BMH ou par une personne physique ou morale extérieure au forum BMH. #
    3. CONSEILS PRATIQUES.
      Lors d’une nouvelle inscription sur le forum, il est recommandé de passer par la rubrique présentation. Votre premier message devra être validé par les modérateurs pour que vous puissiez en poster d’autres. Il est demandé un effort d’orthographe (pas de langage sms) dans la rédaction des messages. La courtoisie est de rigueur. Certains hébergeurs d’images externes à BMH ne sont pas fiables, aussi nous vous invitons à insérer vos photos directement sur le forum.

      En m'inscrivant et en me connectant sur le forum BMH, je déclare avoir lu, compris et accepté les présentes conditions et je m'engage à respecter dans sa totalité les termes de la présente charte de fonctionnement et d'utilisation du forum BMH. #